Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Parlement (12..-1789). Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte. 1756-11-12]

Titre(s) : Du 12 novembre, 1756. Ce jour, toutes les chambres assemblées, M. le premier President a rendu compte, que le Roi l'ayant mandé à Fontainebleau, lui a dit, que malgré les sérieuses réflexions qu'il a faites sur les affaires de l'Eglise, il n'avoit pas cependant encore pris un parti définitif... [Texte imprimé]

Publication : [Sans lieu, après 1756]

Description matérielle : 15-[1 bl.] p. ; in-4

Note(s) : Titre de départ. - Daté d'après la date de l'acte

Autre(s) forme(s) du titre : - Transcription moderne du titre : Du 12 novembre, 1756. Ce jour, toutes les chambres assemblées, M. le premier Président a rendu compte, que le Roi l'ayant mandé à Fontainebleau, lui a dit, que malgré les sérieuses réflexions qu'il a faites sur les affaires de l'Église, il n'avait pas cependant encore pris un parti définitif

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb48654084g

Notice n° :  FRBNF48654084