Notice bibliographique

Notice

Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Bah, Yacine Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : La pluralité de patrimoines [Texte imprimé] / Yacine Bah ; préface Pr. Marcel Bayle ; postface Pr. Bernard Vareille

Publication : Limoges : PULIM, DL 2024

Impression : 37-Monts : Impr. Présence graphique

Description matérielle : 1 vol. (467 p.) ; 24 cm

Collection : Publications de la Faculté de droit et des sciences économiques de l'Université de Limoges

Lien à la collection : Publications de la Faculté de droit et des sciences économiques de Limoges

Note(s) : PULIM = Presses universitaires de Limoges. - Bibliogr. p. 419-457. Index
Texte remanié de : Thèse de doctorat : Sciences juridiques : Université de Limoges : 2021

Sujet(s) : Patrimoine -- France -- 2000-.... Voir les notices liées en tant que sujet

Indice(s) Dewey : 346.440 4 (23e éd.) = Droit de la propriété - France Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiants, prix et caractéristiques : ISBN 978-2-84287-885-6 (br.) : 25 EUR
EAN 9782842878856

Identifiant de la notice : ark:/12148/cb475675040

Notice n° : FRBNF47567504

Résumé : Le passage au XXIe siècle, qui promettait tous les changements, s'est traduit par l'avènement de la pluralité de patrimoines en droit privé français. L'éviction du postulat, cher à AUBRY et RAU, selon lequel une même personne ne peut disposer que d'un seul patrimoine, qui aura durablement marqué cette branche du droit, est notable. Elle invite à renouveler l'analyse de la notion de patrimoine à la lumière du concept d'affectation devenu de droit positif. [source éditeur]