Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Portalis, Jean-Étienne-Marie (1746-1807). Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur Bonaparte, Lucien (1775-1840)  Voir les notices liées en tant qu'auteur Jaucourt, François (1757-1852)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Recueil de toutes les pièces relatives au retablissement des cultes contenant articles organiques de la convention ; articles organiques des cultes protestans ; rapport du cen Portalis sur les articles organiques de la convention [Texte imprimé] : discours du cen Portalis,... : rapport du cen Portalis sur les articles organiques de la convention entre le Gouvernement français et le Pape : le rapport du cen Portalis sur les articles organiques des cultes protestans : la convention entre le Gouvernement français et le Pape : les articles organiques du culte catholique : la circonscription et la dénominationdes nouveaux Archevêchés et Evêchés : les articles organiques des cultes protestans : le discours du cen Lucien Bonaparte : le discours du cen Jaucourt : le rapport du cen Siméon : la bulle de la ratification de la convention ci-dessus : la bulle de la nomination du Légat : la bulle de l'indulgence plenière : l'indult concernant la suppression des fêtes : la proclamation du premier Consul relative aux cultes

Publication : Dunkerque : Drouillard imprimeur, 18011802

Description matérielle : 1 vol. (102 p.) ; 21 cm

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb472175571

Notice n° :  FRBNF47217557