Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : électronique

Auteur(s) : France. Ministère de la culture et de la communication (1997-2017). Département des études et de la prospective. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Économies des droits d'auteur : 3. La télévision

Type de ressource électronique : 1 ressource électronique

Publication : [Paris] : DEPS, 12/2007

Note(s) : Numéro de : Culture études (En ligne) = ISSN 2118-4674 , 2007-6  Voir toutes les notices liées

Sujet(s) : Télévision  Voir les notices liées en tant que sujet
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Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb472106897

Notice n° :  FRBNF47210689 (notice reprise d'un réservoir extérieur)

Résumé : L'étude explore la question de la rémunération des auteurs de télévision. Après avoir procédé à une identification des flux de droits d'auteur, qui transitent soit directement des producteurs vers les auteurs, soit indirectement via les sociétés de perception et de gestion collectives, l'étude s'attelle à une évaluation des rémunérations des auteurs telles qu'elles résultent notamment de l'application du Code de la propriété intellectuelle dans le domaine de l'audiovisuel. L'étude se centre sur la fiction, mais les auteurs ont aussi recueilli un certain nombre de données sur le documentaire, qu'elles tiennent à disposition des personnes intéressées. Elle repose sur la collecte puis l'exploitation de données de première main, recueillies dans les contrats de cession de droits d'auteur déposés au Registre public de la cinématographie et de l'audiovisuel (RPCA), sur trois périodes qui se situent entre 1995-1996, 2000-2001 et 2003-2004. [source INSEE]

Exemplaire : DEPSbnspssm-2553-DEPS-Cultétu-2007-6 (bnspssm-2553-DEPS-Cultétu-2007-6.pdf)

Réunit :
Autres auteurs : Benhamou, Françoise ; Peltier, Stéphanie

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