Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : électronique

Auteur(s) : France. Sénat (1958-....)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre clé :  Journal officiel de la République française. Sénat. Compte rendu intégral (En ligne)

Titre(s) : Journal officiel de la République française. Sénat. Compte rendu intégral [Texte électronique]

Notice rédigée d'après : 2016, n° 1 (mercredi 13 janvier 2016). - URL : https://ia601607.us.archive.org/4/items/senat-20160001/SENAT_20160001.pdf. - Consulté le 2023-03-14

Type de ressource électronique : Données textuelles en ligne

Publication : Paris (26 rue Desaix ; 75727 Cedex 15) : Direction de l'information légale et administrative, [20..]-

Description matérielle : 1 ressource dématérialisée

Périodicité : Irrégulier (1 à 4 n° par semaine)

Titre(s) en liaison : 
- Remplace : Journal officiel de la République française. Débats parlementaires. Sénat. Compte rendu intégral = ISSN 0755-544X, 2016-

Indice(s) Dewey :  328.440 2 (23e éd.) = Processus législatif - France - Débats  Voir les notices liées en tant que sujet ; 348.440 22 (23e éd.) = Lois - France  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiants, prix et caractéristiques : ISSN 2493-1411 = Journal officiel de la République française. Sénat. Compte rendu intégral (En ligne)
Titre clé abrégé : Titre-clé abrégé : J. off. Répub. fr., Sénat, C. r. intégral (En ligne)
ISSN-L 2493-1411
cf.https://portal.issn.org/resource/ISSN/2493-1411

URL : https://www.legifrance.gouv.fr/liste/debatsParlementaires - Format(s) de diffusion : PDF. - Accès libre et intégral. - Consulté le 2023-03-14
URL (capture dans Internet Archive) : https://web.archive.org/web/*/https://www.legifrance.gouv.fr/liste/debatsParlementaires
URL (numéros archivés) : http://www.senat.fr/comptes-rendus-seances/5eme/seances/archiveSeances.html - Format(s) de diffusion : PDF. - Accès libre et intégral. - Consulté le 2022-01-14
URL (capture dans Internet Archive) : https://web.archive.org/web/*/http://www.senat.fr/comptes-rendus-seances/5eme/seances/archiveSeances.html

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb472080101

Notice n° :  FRBNF47208010