Notice bibliographique
- Notice
Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation
Auteur(s) : Broussy, Charlotte (1986-....). Auteur du texte
Titre(s) : Histoire du contrat d'assurance, XVIe-XXe siècle [Texte imprimé] : de la mer à la terre / Charlotte Broussy,... ; préface de Carine Jallamion,...
Publication : Paris-La Défense : LGDJ, DL 2023
Impression : 58-Clamecy : Impr. Laballery
Description matérielle : 1 vol. (584 p.) ; 24 cm
Collection : Bibliothèque de droit des assurances ; 54
Lien à la collection : Bibliothèque de droit des assurances
Thèses (LGDJ)
Note(s) : Bibliogr. p. 547-560. Sources p. 505-545. Index
Texte remanié de : Thèse de doctorat : Histoire du droit : Montpellier, École doctorale
Droit et science politique : 2016
Collection principale : Thèses
Sujet(s) : Assurance -- Polices -- Histoire
Contrats maritimes -- Histoire
Indice(s) Dewey : 346.440 862209 (23e éd.) = Assurance maritime (droit) - France - Histoire
Identifiants, prix et caractéristiques : ISBN 978-2-275-10839-1 (br.) : 72 EUR
EAN 9782275108391
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb47200310x
Notice n° :
FRBNF47200310
Résumé : L'objet de cette thèse, outre l'idée d'étudier le passage du contrat d'assurance de la mer à la terre, a aussi été de voir la transformation d'un contrat d'affaire où l'assuré est en position de force en un contrat de consommation où l'assuré-consommateur s'affaiblit continuellement jusqu'à ce que la loi de 1930 - première loi sur le contrat d'assurance terrestre et première véritable loi de consommation - ne tente de rétablir une espèce d'équilibre entre les contractants. Il s'agit là sans réel a priori d'étudier l'histoire longue du contrat d'assurance d'un point de vue juridique (car si d'autres travaux s'intéressent à l'histoire de l'assurance ce n'est que sur une durée plus réduite, sur une branche ou une espèce d'assurance en particulier ou encore d'un point de vue économique ou plus littéraire). Surtout et enfin, l'écriture de cette histoire juridique - porteuse de nombreux héritages - autour de ces grandes mutations a eu pour objectif d'aider à comprendre un certain nombre de dynamiques actuelles ainsi que de mécanismes et de dispositions toujours actuelles en droit des assurances.Prix de l'École doctorale de l'Université de Montpellier 2017Prix Pierre-Paul Viard 2017, prix de thèse de l'Académie françaisePrix Ourliac 2017, prix de thèse de l'Académie de législation de Toulouse2nde mention au prix de thèse 2017 de l'Association des Historiens des Facultés de droitTrophée K2 – Droit des assurances 2018, prix du Cercle K2Prix de thèse de l'Association internationale du droit des assurances (AIDA) France 2021 [source éditeur]