Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte royal. 1775-11-00. Versailles]

Titre(s) : Édit du Roi, portant rétablissement des élection, grenier à sel & traites foraines de de la ville de Troyes [Texte imprimé]. Donné à Versailles au mois de novembre 1775.

Publication : (A Paris, chez P. G. Simon, imprimeur du Parlement, rue Mignon Saint André-des-Arcs, 1776.)

Éditeur : Simon, Pierre-Guillaume (1722-1787)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 4 p. ; in-4

Note(s) : Titre de départ. - Diffère de l'éd. parue la même année, à la même adresse, et conservée à la BnF sous la cote F-21191 (36) par la composition typographqiue. - Bandeau gravé sur bois ; lettrine gravée sur bois

Autre(s) forme(s) du titre : - Transcription moderne du titre : Édit du Roi, portant rétablissement des élections, grenier à sel et traites foraines de de la ville de Troyes

Sujet(s) : Troyes -- élection (Actes royaux)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb469812814

Notice n° :  FRBNF46981281