Notice bibliographique
- Notice
Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation
Auteur(s) : Terrier, Émilie
Titre(s) : Vers une nouvelle figure du droit d'auteur [Texte imprimé] : l'affirmation d'une logique publique culturelle / Émilie Terrier ; préface de Marie Cornu
Publication : Bruxelles : Larcier, DL 2021
Impression : impr. en Belgique
Description matérielle : 1 vol. (558 p.) ; 24 cm
Collection : Création, information, communication : droit français, ISSN 1780-2369
Lien à la collection : Création, information, communication
Note(s) : Bibliogr. p. 491-541. Index. - Diffusé en France
Texte remanié de : Thèse de doctorat : Droit privé : Poitiers : 2018
Sujet(s) : Droit d'auteur -- France
Intérêt général -- France
Propriété intellectuelle -- France
Indice(s) Dewey :
346.440 482 (23e éd.) = Droit d'auteur - France
Identifiants, prix et caractéristiques : ISBN 978-2-8079-2585-4 (br.) : 110 EUR
EAN 9782807925854
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb46902361c
Notice n° :
FRBNF46902361
Résumé : Cet ouvrage propose une étude des relations qu'entretiennent logique personnaliste
et logique publique culturelle. La conception personnaliste du droit d'auteur, traduisant
le lien intime qui unit le créateur à son oeuvre, conduit à placer l'auteur au centre
du dispositif de protection.L'affirmation d'une logique publique culturelle pourrait
dès lors paraître à rebours d'une telle conception de la matière. Traditionnellement
analysé sous le seul prisme du droit privé, le droit d'auteur reste peu étudié sous
l'angle des collectivités publiques. Au-delà des éventuels conflits de philosophies,
d'intérêts ou de normes, l'objectif est ici de démontrer les profondes mutations qui
animent le droit d'auteur. Sous l'influence des différents impératifs publics qui
s'expriment au sein de la sphère publique culturelle, le droit d'auteur se réinvente.
Une nouvelle figure émerge, espace singulier dans lequel se mélangent les inspirations
personnalistes et sociales. Ce faisant, l'ouvrage invite à réinvestir l'idée de fonction
sociale du droit d'auteur et plaide pour une dimension publique de la matière.L'ouvrage
s'articule autour de deux grandes parties. La première explore le phénomène d'incursion
réciproque d'une logique d'intérêt général en droit d'auteur et d'une logique personnaliste
dans l'action publique culturelle, plaçant l'oeuvre de l'esprit à la croisée des champs
normatifs. La seconde décrit la transfiguration du droit d'auteur au contact de la
sphère publique culturelle.Cet ouvrage est tiré d'une thèse de doctorat ayant obtenu
le prix de thèse « Valois » Jeunes chercheuses et chercheurs 2019 du ministère de
la Culture. Destiné principalement aux chercheurs et étudiants intéressés par la propriété
intellectuelle et le droit de la culture, il revêt également un intérêt pratique pour
les collectivités publiques confrontées à des problématiques d'accès et d'exploitation
des contenus culturels.L'ouvrage a été couronné du Prix de thèse ""Valois"" jeunes
chercheuses et... [source éditeur]
