Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : électronique

Auteur(s) : Conseil de la protection sociale des travailleurs indépendants  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre clé :  Rapport d'activité (Conseil de la protection sociale des travailleurs indépendants)

Titre(s) : Rapport d'activité du médiateur national du CPSTI [Texte électronique] / Conseil de la protection sociale des travailleurs indépendants, Médiation

Variante(s) historique(s) du titre : 
- Rapport d'activité du médiateur national, [2019]

Numérotation : 2020-

Notice rédigée d'après : 2020. - URL : https://web.archive.org/web/20211012130634/https://www.secu-independants.fr/fileadmin/mediatheque/Espace_telechargement/Institution/RA-2020-Mediateur-CPSTI.pdf. - Consulté le 2021-10-12

Type de ressource électronique : Données textuelles en ligne

Publication : Montreuil (3 rue de Valmy ; 93108 Cedex) : Conseil de la protection sociale des travailleurs indépendants, 2020-

Description matérielle : 1 ressource dématérialisée

Périodicité : Annuel

Autre(s) forme(s) du titre : 
- Forme développée du titre : Rapport d'activité du médiateur national du Conseil de la protection sociale des travailleurs indépendants
- Autre forme du titre : Titre courant : Rapport annuel ... du médiateur national du CPSTI
- Autre forme du titre : Titre de rubrique : Rapports du médiateur

Titre(s) en liaison : 
- Suite de : Rapport d'activité (Médiateur national de la Sécurité sociale pour les indépendants. En ligne) = ISSN 2728-5162

Indice(s) Dewey :  331.71 (23e éd.) = Emplois professionnels  Voir les notices liées en tant que sujet ; 347.09 (23e éd.) = Résolution de conflits (droit)  Voir les notices liées en tant que sujet ; 368.400 94405 (23e éd.) = Assurance prise en charge par l'Etat - France - Publications en série  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiants, prix et caractéristiques : ISSN 2802-8023 = Rapport d'activité (Conseil de la protection sociale des travailleurs indépendants)
ISSN-L 2802-8023
cf.https://portal.issn.org/resource/ISSN/2802-8023

URL : https://www.secu-independants.fr/cpsti/documentation/rapports-dactivite/ - Format(s) de diffusion : PDF. - Accès libre et intégral. - Consulté le 2021-10-12
URL (capture dans Internet Archive) : https://web.archive.org/web/*/https://www.secu-independants.fr/cpsti/documentation/rapports-dactivite/

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb468902483

Notice n° :  FRBNF46890248