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Auteur(s) : France. Cour d'appel (Besançon). Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre clé :  Recueil des principaux arrêts rendus en matière civile par la Cour royale de Besançon, sur les points les plus importans du droit et de la procédure

Titre(s) : Recueil des principaux arrêts rendus en matière civile par la Cour royale de Besançon, sur les points les plus importans du droit et de la procédure [Texte imprimé]

Numérotation : Année 1827 [-1828]

Publication : A Besançon : chez Gauthier frères et c.e, libraires, Grand'rue, n.° 86, [1827-1828]

Note(s) : Avec un prospectus (3-[1 bl.] p. in-8)Paru par livraisons ("cahiers"). - L'année 1828 n'a pas de page de titre ; elle poursuit la pagination de l'année 1827. - Avec une table provisoire pour l'année 1827 (IV p.)

Éditeur : Gauthier, Frères  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : [4]-490-[2 bl.] p. ; in-8

Périodicité : Mensuel

Autre(s) forme(s) du titre : - Autre forme du titre : Faux-titre : Cour royale de Besançon- Autre forme du titre : Titre de départ et titre de couverture en 1827 : Recueil des principaux arrêts de la Cour royale de Besançon- Autre forme du titre : Titre de couverture en 1828 : Recueil des arrêts de la Cour royale de Besançon- Transcription moderne du titre : Recueil des principaux arrêts rendus en matière civile par la Cour royale de Besançon, sur les points les plus importants du droit et de la procédure

Titre(s) en liaison : - Remplacé par : Recueil des arrêts de la Cour royale de Besançon = ISSN 2739-4719, 1836- Supplément de : Recueil d'arrêts de la Cour royale de Besançon, contenant leur concordance avec ceux de la Cour de cassation et des autres cours du royaume

Indice(s) Dewey :  347.440 3 (23e éd.) = Cours d'appel - France  Voir les notices liées en tant que sujet ; 348.440 4 (23e éd.) = Jurisprudence - France  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiants, prix et caractéristiques : ISSN 2739-4700 = Recueil des principaux arrêts rendus en matière civile par la Cour royale de Besançon, sur les points les plus importans du droit et de la procédure cf.https://portal.issn.org/resource/ISSN/2739-4700

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb466127379

Notice n° :  FRBNF46612737