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Auteur(s) : Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Traité de la seigneurie féodale universelle, et du franc-alleu naturel [Texte imprimé]. Par Me. Jean-Baptiste Furgole, avocat au Parlement de Toulouse. Nouvelle édition, revue, corrigée & considérablement augmentée.

Titre d'ensemble : Oeuvres complettes de M. Furgole ; Tome cinquieme

Lien au titre d'ensemble : Appartient à : Oeuvres complettes de M. Furgole  Voir toutes les notices liées

Publication : A Paris, chez Celot, imprimeur-libraire, rue Dauphine. M. DCC. LXXV. Avec approbation et privilège du Roi.

Éditeur : Cellot, Louis (1731-1815)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : [6]-120-[2]-406 p. ; in-8

Note(s) : Contient également : "Ordonnance de Louis XV, Roi de France et de Navarre, pour fixer la jurisprudence sur la nature, la forme, les charges & les conditions des donations, donnée à Versailles au mois de février 1731, avec des observations, autorisées par les ordonnances, le droit romain, & les arrêts des Parlemens. Premiere partie" qui dispose d'une page de titre propre. - Ce texte constitue la première partie de "l'Ordonnance sur les donations"

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb46567889w

Notice n° :  FRBNF46567889