Notice bibliographique

Notice

Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Titre(s) : [Recueil de pièces imprimées concernant les Traités entre France et Espagne, 1761-1786, le budget de la Marine 1789-1790, les colonies françaises, Saint Domingue, l'esclavage 1790] [Texte imprimé]

Lien au titre d'ensemble : Appartient à : Recueils de pièces imprimées concernant les colonies [Bibliothèque de Moreau de Saint-Méry]. 1ere série

Publication : Paris ; Haïti, 1789-1790

Éditeur : Baudouin, François-Jean (1759-1835) Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale
Potier de Lille, Louis (1750?-1794) Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale
Imprimerie nationale (France ; 1789-1806). Imprimeur Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 1 vol. (582 p.) ; In-8

Comprend : Document 1, 152 p. , https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9788792v/f7.item, Le Pacte de famille et conventions subséquentes entre la France et l'Espagne avec des observations sur chaque article , par M. Dupont, député de Nemours à l'Assemblée nationale. De l'Imprimerie nationale, juillet 1790. Doc 1 a, 85 p., [Contient les 28 articles du Traité de Paris du 15 août 1761, avec les observations de Dupont de Nemours sur 2 p. en regard. Traité = Pacte de Famille].
Document 1 b, 25 p. P. 86-110, , https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9788792v/f94.item, Convention entre les Cours de France et d'Espagne pour l'intelligence de l'article 24 du Pacte de Famille & points relatifs à la navigation, conclue à Madrid le 2 janvier 1768 et , [21 articles, et observations]
Document 1 c, 14 p., P. 111-124 https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9788792v/f119.item, Convention entre la France et l'Espagne, qui régle les fonctions des officiers des Amirautés et des consuls, aux naufrages des navires appartans aux sujets respectifs des nations, [Convention de Versailles] du 27 décembre 1774 [23 articles, concernant le commerce maritime, et observations
Document 1 d, 15 p. P. 125-139, https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9788792v/f133.item, Convention conclue entre le Roi et le Roi d'Espagne, [Madrid] du 24 décembre 1786 [ 25 articles, concernant la contrebande].
Document 1 e, 13 p. P. 140-148, https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9788792v/f148.item, Conséquences à tirer de ce recueil et réflexions sur ce que les nations doivent doivent à leurs intérêts commerciaux & à leur sûreté politique, indépendamment des traités. À Paris, chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, rue du Foin Saint Jacques no 31.
Document 2, 40 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9788792v/f161.item, Pacte de Famille et réflexions sur la critique qui a été faite de ce Traité. 1790 [Condorcet ? Ségur, Louis-Philippe ?]
Document 3, 50 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9788792v/f201.item, Examen politique de l'alliance de la France avec l'Espagne [Vicomte Alexandre de Vigier ? ca 1790]
Document 4, 8 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9788792v/f253.item, Point de Guerre. Avis pressant aux patriotes de l'Assemblée nationale. [Non intervention dans conflit Anglo-Espagnol à Vancouver, Crise de Nootka, 1789]
Document 5, 7 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9788792v/f261.item, Motion faite par René Girardin, à l'Assemblée des Amis de la Constitution. Imprimée selon le voeu de cette société. À Paris, de l'Imprimerie nationale 1790
Document 6, 64 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9788792v/f269.item, Aperçu hazardé sur l'exportation dans les colonies [considérée comme ressource, punition contre la mendicité, & comme peine judiciaire] dédié à feu M. Franklin [ Comte Jean Baptiste Charles Henri Hector d' ESTAING]. À Paris, de l'imprimerie L Pottier de Lille, rue Favart, no 5. 1790
Document 7, 86 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9788792v/f335.item, Mémoire sur la Marine. Ses abus, inepties, injustices dévoilés. À Paris, de l'Imprimerie nationale 1790. [Signé Girod, avocat, député du Bailliage de Gex à l'Assemblée nationale
Document 8, 8 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9788792v/f423.item, Histoire impartiale et raisonnée des Révolutions de Saint Domingue, de la Martinique et autres isles sous le vent .... 4 volumes .... Prospectus [de Ranson, auteur, souscription, au Cap Français, Decombaz & cie imprimeurs libraires, chez Bourdon, imprimeur du Roi, Port-au-Prince]
Document 9 , 2 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9788792v/f431.item, Relation historique de la Révolution de St Domingue 3 volumes ... souscription chez Batilliot frères, Cap Français Prospectus ... ca 1790
Document 10, 7 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9788792v/f433.item, Dialogue entre un capitaine négrier et un habitant du Borgne. De l'imprimerie de la Liberté
Document 11, 8 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9788792v/f441.item, Dialogue entre un Français et un Iroquois civilisé,
Document 12, 7 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9788792v/f449.item, Vues d'un citoyen. Réflexions sur les vues d'un citoyen [Saint Domingue, ca 1790]
Document 13, 4 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9788792v/f459.item, Catéchisme des bons citoyens du Cap, au nombre de cinq mille [relatif à Assemblée provinciale du Nord de Saint Domingue
Document 14, 8 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9788792v/f463.item, l'A B C du commerce, à l'usage de l'Assemblée nationale. l'A B C des finances, à l'usage de l'Assemblée nationale
Document 15, 15 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9788792v/f471.item, Réflexions sur le Code Noir et dénonciation d'un crime affreux commis à Saint Domingue. Adressées à l'Assemblée nationale, par la Société des Amis des Noirs. À Paris, de l'imprimerie du Patriote françois, place du Théâtre Italien. Août 1790.
Document 16, 4 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9788792v/f487.item, Au Cap le 23 décembre 1789 ...l'Assemblée provinciale du Nord [Saint Domingue]. Signé Bacon de la Chevalerie, président, Petit Deschampeaux, secrétaire-adjoint
Document 17, 8 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9788792v/f491.item, Extrait du registre des délibérations du Comité séant à Saint Marc ... 1789... signé L Besnard, président, De Bourcel, commissaire rapporteur, G J Raboteau, secrétaire
Document 18, 24 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9788792v/f499.item, Souhaits accomplis, ... 11 janvier 1790 ... Assemblée provinciale du Nord ... Cap François [Saint Domingue]
Document 19, 15 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9788792v/f523.item, Extrait du registre des délibérations de MM les électeurs de la partie de l'Ouest de Saint Domingue, séante au Port-au-Prince. Extraits de séances des 20, 22, 23 janvier [1790] [Dons pour l'Assemblée générale de Saint Domingue]
Document 20, 12 p. p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9788792v/f539.item, Lettre du Comité provincial des Cayes, à l'Assemblée provinciale du Nord, du 21 janvier 1790. Extrait des registres des délibérations du Comité provincial du Sud, du 17 janvier 1790. Lettre du Comité de l'Ouest, à l'Assemblée provinciale du Nord, du 28 janvier 1790. Extrait des registres des délibérations de l'Assemblée provinciale du Nord, séance du 10 février 1790
Document 21, 9 p. https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9788792v/f553.item, L'Ami des colonies aux Amis des Noirs. De l'imprimerie de Monsieur à Paris. Au bureau du Journal colonial, rue de la Colombe, no 4. 1790. P. 10-19, Journal colonial et maritime, par M Dumorier. Prospectus
Document 22, 1 f. manuscrite., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9788792v/f575.item, Liste des documents