Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Titre conventionnel : [Factum. Michel, Marc-Antoine-Grégoire. 1813]

Titre(s) : Du 30 août 1813.Observations pour le sieur Michel jeune ; contre le sieur Reynier, sur une considération extrêment grave, combattue et dénaturée par Reynier, qui prouve l'inexistence, en 1809 et 1810, de l'écrit portant la date du 20 janvier 1806. [Texte imprimé]

Publication : ([Paris.] De l'imprimerie d'Ant. Bailleul, rue Helvétius, n°. 71.[1813])

Éditeur : Bailleul, Jean-Antoine-Guillaume (1762-1843)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 6 p. ; in-4

Note(s) : Titre de départ. - Date prise au titre. - Signé : "Michel jeune" ; "Noirot, avoué à la Cour impériale". - Suivi p. 4 . "[de] la teneur de la copie du traité du 20 janvier 1806"

Autre(s) auteur(s) : Noirot (17..-18.. ; avoué). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur Michel, Marc-Antoine-Grégoire (1771-1852). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) forme(s) du titre : - Transcription moderne du titre : Du 30 août 1813. Observations pour le sieur Michel jeune ; contre le sieur Reynier, sur une considération extrêment grave, combattue et dénaturée par Reynier, qui prouve l'inexistence, en 1809 et 1810, de l'écrit portant la date du 20 janvier 1806.

Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Factum. Saint-Prix-Reynier, Pierre. 1813]

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb45701775f

Notice n° :  FRBNF45701775