Notice bibliographique

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Auteur(s) : Moreau de Saint-Méry, Louis-Élie (1750-1819). Compilateur Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Recueils de pièces imprimées concernant les colonies [Saint Domingue, citoyens de couleur, documents Assemblée nationale, 1789-1790-1791 ] [Texte imprimé]

Lien au titre d'ensemble : Appartient à : Recueils de pièces imprimées concernant les colonies [Bibliothèque de Moreau de Saint-Méry]. 1ere série

Publication : Paris : Baudoin : Imprimerie nationale, 1789-1790-1791

Description matérielle : [536] p. ; In-8

Comprend : Document 1, 56 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9788798b, Rapport fait au nom de la section du Comité d'agriculture et de commerce chargée par l'Assemblée nationale de l'examen de la réclamation des députés de Saint Domingue relative à l'approvisionnement de l'isle. Par M Gillet de la Jaqueminiére. À Paris, chez Baudoin, imprimeur de l'Assemblée nationale, rue du Foin Saint Jacques, no 31. 1789
Document 2, 36 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9788798b/f61.item, [Éclaircissements sur les demandes de Messieurs les députés de Saint Domingue. Signé, Versailles, ce 14 septembre 1789, La Luzerne, et autres annexes au Rapport de M de la Jaqueminière]
Document 3, 15 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9788798b/f100.item, Motion de M De Curt, député de la Guadeloupe, au nom des colonies réunies. À Paris, chez Baudoin, imprimeur de l'Assemblée nationale, rue du Foin Saint Jacques, no 31. 1789
Document 4, 20 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9788798b/f116.item, Opinion de M Moreau de Saint Méry, député de la Martinique, sur la motion de M De Curt, député de la Guadeloupe, pour l'établissement d'un comité chargé particuliérement de l'examen de tous les objets coloniaux. Séance du 1er décembre 1789. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale. À Paris, de l'Imprimerie nationale.
Document 5, 22 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9788798b/f136.item, Rapport fait au nom de l'Assemblée nationale, le 8 mars 1790, au nom du Comité des Colonies, par M Barnave, député du Dauphiné. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale. À Paris, de l'Imprimerie nationale. 1790
Document 6, 2 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9788798b/f158.item, Extrait des registres des délibérations de l'Assemblée provinciale du Sud de Saint Domingue. Et de sa séance du 16 mai 1790. [Procès-verb. 347] Imprimé par ordre de l'Assemblée. À Paris, chez Baudoin, imprimeur de l'Assemblée nationale, rue du Foin Saint Jacques, no 31.
Document 7, 48 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9788798b/f160.item, Adresse prononcée à l'Assemblée nationale, séance du 30 septembre [1790], au soir, par les députés des paroisses du Port-au-Prince, et de la Croix-des-Bouquets. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale. À Paris, de l'Imprimerie nationale. 1790
Document 8, 103 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9788798b/f208.item, Rapport sur les affaires de Saint Domingue, fait à l'Assemblée nationale au nom du Comité des, les 11 & 12 octobre 1790. Par M Barnave. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale. À Paris, chez Baudoin, imprimeur de l'Assemblée nationale, rue du Foin Saint Jacques, no 31.
Document 9, 7 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9788798b/f312.item, Adresse des membres de l'Assemblée provinciale du Nord de Saint Domingue, à l'Assemblée nationale, séante à Paris. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale. Séance du soir, 13 octobre 1790. [Procès-verbal 440]. À Paris, chez Baudoin, imprimeur de l'Assemblée nationale, rue du Foin Saint Jacques, no 31. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale. Séance du 13 octobre 1790.
Document 10, 6 p. , https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9788798b/f320.item, Lettre des députés de la Province du Nord de Saint Domingue, à Messieurs les citoyens du district du Port-au-Prince. [Procès-verbal 440]. De l'Imprimerie nationale
Document 11, 3 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9788798b/f326.item, Lettre des membres de l'Assemblée provinciale du Nord de Saint Domingue à l'Assemblée nationale. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale. De l'Imprimerie nationale. [13 août 1790] [Procès-verbal 482]
Document 12, 4 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9788798b/f330.item, Copie du discours prononcé à l'Assemblée nationale par M Levavasseur, capitaine d'artillerie aux Colonies. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale. [Procès-verbal 498]. De l'Imprimerie nationale [1790]
Document 13, 16 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9788798b/f334.item, Décret sur les dépenses de l'expédition extraordinaire aux Antilles, ordonnée par le Roi, précédé du Rapport fait au nom du Comité de la Marine par M De Curt, député de la Guadeloupe, membre de ce Comité. Du 11 février 1791. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale. À Paris, de l'Imprimerie nationale. 1791
Document 14, 7 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9788798b/f350.item, les Américains réunis à Paris & ci-devant composant l'Assemblée de la partie françoise de Saint Domingue, à l'Assemblée nationale. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale. À Paris, de l'Imprimerie nationale. 1791
Document 15, 11 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9788798b/f358.item, Rapport fait au nom des Comités réunis de Constitution, de la Marine, d'Agriculture et de Commerce & des Colonies, à la séance du 7 mai 1791, sur les colonies. Par M De Lattre, député du département de la Somme. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale. De l'Imprimerie nationale
Document 16, 40 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9788798b/f370.item, Opinion de M l'abbé Maury, député de Picardie, sur le droit d'initiative que réclament les assemblées coloniales pour toutes les lois relatives à l'état des personnes dans les colonies. & Sur l'admissibilité des hommes de couleur aux droits de citoyen actif, ou aux emplois publics. Prononcé dans l'Assemblée nationale, le vendredi 13 mars 1791. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale. À Paris, de l'Imprimerie nationale. 1791
Document 17, 20 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9788798b/f412.item, Extrait du registre des délibérations de la Chambre du commerce de la ville de Bordeaux. Et adresses, du directoire du département de la Gironde à l'Assemblée nationale, de la Société des Amis de la Constitution, du club du Café national de la ville de Bordeaux, à l'Assemblée nationale. Relatifs au décret rendu par Elle [ Assemblée nationale] le 14 mai 1791, au sujet des colonies. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale. À Paris, de l'Imprimerie nationale. 1791. 24 mai 1791
Document 18, 12 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9788798b/f432.item, Extrait des procès-verbaux de l'Assemblée nationale, relativement à l'état des personnes dans les colonies. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale. Décret du 13 mai 1791. Décret du 15 mai 1791. Extrait du procès-verbal du 17 mai 1791. Extrait du procès-verbal du 21 mai 1791. Exposé des motifs des décrets des 13 & 15 mai sur l'état des personnes dans les colonies. À Paris, de l'Imprimerie nationale
Document 19, 74 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9788798b/f444.item, Instruction pour les colonies françoises, contenant un projet de Constitution, présentée à l'Assemblée nationale au nom des Comités de Constitution, des Colonies, de la Mariene, d'Agriculture et de Commerce. À Paris, de l'Imprimerie nationale. 1791
Document 20, 8 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9788798b/f520.item, Opinion de M Roussillou, député de Toulouse, prononcée à l'Assemblé nationale, à la séance du samedi 25 septembre 1791. Sur l'affaire des Colonies. À Paris, de l'Imprimerie nationale
Document 21, 13 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9788798b/f528.item, Opinion sur un projet de décret du Comité de la Marine, et nouveau projet de décret sur l'admission & l'avancement dans le corps de la Marine. Par M Ricard, député de Toulon. Imprimés par ordre de l'Assemblée nationale. [Texte incomplet, p. 1-6, 19-22, texte complet voir https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97906284/f594.item.r=ricard]
Document 22, 1 f., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9788798b/f536.item, [Feuille manuscrite, liste des documents]