Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Titre(s) : [Recueil. Conventions collectives] [Texte imprimé]

Publication : [Lieux divers] : [éditeurs divers], 1936-1998

Description matérielle : [Formats divers]

Note(s) : Le cadre de classement ci-dessous a été construit selon la nomenclature d'activités et de produits - NAP, 1973 (https://www.insee.fr/fr/information/3582824), complété au besoin par la nomenclature d'activités française - NAF rév. 2 (https://www.insee.fr/fr/information/2120875). - Les conventions qui figurent dans ce recueil sont établies au niveau national, départemental ou à l'échelle d'un établissement.

Sujet(s) : Travailleurs -- Conventions collectives -- France -- XXe siècle  Voir les notices liées en tant que sujet Travailleurs -- Conventions collectives -- Colonies françaises -- Afrique -- 1945-1970  Voir les notices liées en tant que sujet Conventions collectives -- Colonies françaises -- Afrique -- 1945-1970  Voir les notices liées en tant que sujet Conventions collectives -- France -- XXe siècle  Voir les notices liées en tant que sujet

Indice(s) Dewey :  344.440 18904 (23e éd.)  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb456838928

Notice n° :  FRBNF45683892

Réunit : Boîte n°01 : fabrication de matériel de manutention, de matériel pour les mines, la sidérurgie, le génie civil - commerce de matériel pour le bâtiment et les travaux publics (93 documents, 1936-1995) Boîte n°02 : industrie du caoutchouc (4 documents, 1936 ; 1953) - activités d'études, de conseil et d'assistance [géomètres, topographes, photogrammètres, experts fonciers] (4 documents, 1959 ; 1966 ; 1991) - administration d'immeubles [personnel de sociétés coopératives d'HLM] (8 documents, 1959-1969) - production de matériaux de construction (4 documents, 1936 ; 1937 ; 1965) Boîte n°03 : commerce de détail non alimentaire - commerce de détail alimentaire - fabrication de produits alimentaires divers (70 documents, 1936-1994) - travailleurs sans emploi de l'industrie et du commerce (4 documents, 1958-1960) Boîte n°04 : entrepôts d'alimentation - commerce de détail indépendant d'alimentation générale, commerce de détail d'alimentation générale de grande surface (26 documents, 1969-1991) Boîte n°05 : assurances (19 documents, 1938-1992) - institutions financières (10 documents, 1936-1994) - convention collective nationale de retraite et de prévoyance des cadres du 14 mars 1947 (17 documents, 1947-1982) - Ingénierie, études techniques (1 document, 1994) Boîte n°06 : convention collective nationale de l'industrie textile (14 documents, 1951-1968) - industrie textile [lieux divers] (21 documents, 1936-1970) - habillement (9 documents, 1937-1974) - industries du cuir et de la chaussure (9 documents, 1936-1937) Boîte n°07 : commerce de détail de fleurs (2 documents, 1965) - industrie laitière (2 documents, 1938 ; 1955) - industries du bois et de l'ameublement, sylviculture et exploitation forestière (14 documents, 1936-1963) - agriculture (34 documents, 1936-1985) - chasse (2 documents, 1987) Boîte n°08 : services domestiques [employés de maison] (56 documents, 1942-1996) - Activités de nettoyage (1 document, 1969) Boîte n°09 : production et distribution d'énergie (19 documents, 1936-1996) - industrie chimique de base (13 documents, 1936-1991) - production de minerais et de métaux ferreux, première transformation de l'acier (14 documents, 1936-1955) Boîte n°10 : santé (37 documents, 1936 ; 1938 ; 1951-1985) - action sociale (14 documents, 1966-1995) : Parachimie (ABC de la convention collective nationale des industries chimiques de 1952 : guide pratique 2019 de la parachimie) Boîte n°11 : transports (19 documents, 1936-1993) - Hôtels, cafés, restaurants (14 documents, 1936-1984) - Auxiliaires de transport et agences de voyages (2 documents, 1993 ; 1994) - Téléphériques et remontées mécaniques (1 document, 1979) Boîte n°12 : édition (10 documents, 1936-1939 ; 1968 ; 1975 ; 1994) - imprimerie (19 documents, 1937-1965) - industries de papier et du carton (20 documents, 1952-1970) Boîte n°13 : production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision ; enregistrement sonore et édition musicale (16 documents, 1939-1993) Boîte n°14 : production de minerais, métaux et demi-produits non ferreux [Métallurgie] (70 documents, 1936-1985) - Classement par départements : 01 (Ain) à 50 (La Manche) + Convention collective nationale (2 documents, 1936 ; 1983) Boîte n°15 : production de minerais, métaux et demi-produits non ferreux [Métallurgie] (36 documents, 1936-1992) - Classement par départements : Marne (51) à Moselle (57) Boîte n°16 : production de minerais, métaux et demi-produits non ferreux [Métallurgie] (30 documents, 1936-1983) - Classement par départements : Bas-Rhin (67) à Haute-Saône (70) Boîte n°17 : production de minerais, métaux et demi-produits non ferreux [Métallurgie] (25 documents, 1936-1982 ; 1998) - Classement par départements : Saône et Loire (71) à Territoire de Belfort (90) + Région parisienne (9 documents, 1936-1991) Boîte n°18 : Afrique française (28 documents, 1945-1960) Boîte n°19 : Enseignement privé (6 documents, 1980-1995) - Justice (1 document, 1959) - Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental (3 documents, 1962-1966) - Captage traitement et distribution d'eau (1 document, 1972) - Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation (1 document, 1974) - Organisation de jeux de hasard et d'argent (1 document, 1957 ?) Pochette en annexe : documents d'information générale sur les conventions collectives (5 documents, 1937 ; 1938 ; 1950, 1983, DL 1997)