Notice bibliographique
- Notice
Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation
Auteur(s) : Pailliet, Jean Baptiste Joseph (1789-1861)
Titre(s) : Manuel de droit français [Texte imprimé], contenant 1°. Les cinq codes, conformes à l'édition officielle imprimée en vertu de l'ordonnance royale du 30 août 1816 ; 2°. Les tarifs des frais et dépens en matière civile, commerciale, correctionnelle et de simple police, ...3°. Les lois pénales maintenues par l'art. 484 du code pénal, ...4°. Les attributions des maires,...5°. La solution des difficultés auxquelles donnent lieu les droits d'enregistrement de toute espèce d'acte...6°. Des notes... Troisième édition, entièrement refondue et très-augmentée. Par M. Pailliet, ancien avocat au barreau de Paris, avocat à la Cour royale d'Orléans.
Publication : Paris, Th. Desoer, libraire, rue Christine. Mars 1818.
Éditeur : Desoer, Théodore (17..-1823)
Fain, Armand-Louis-Jean (1780-1838)
Impression : [Paris.] Imprimerie de Fain, place de l'Odéon
Description matérielle : XX-1272 p. ; in-8
Note(s) : Faux-titre : "Manuel de droit français.". - Texte des notes sur deux colonnes. - Table
chronologique ; table des matières. - Au verso du faux-titre, liste des villes françaises
et étrangères et des libraires où l'ouvrage est en vente
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb452607073
Notice n° :
FRBNF45260707