Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Nord. Conseil départemental  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre de référence :  Procès-verbal (Nord, le département, Commission permanente)

Titre(s) : Procès-verbal [Texte imprimé] / Nord, le département, Commission permanente

Numérotation : 11 mai 2015-

Publication : Lille (51 rue Gustave-Delory ; 59047 Cedex) : Conseil départemental du Nord, 2015-

Note(s) : Suite au décret 2017-933 du 10 mai 2017, cette publication administrative ne fait plus l'objet d'un dépôt légal à partir du 1er janvier 2018. - Dernier n° reçu au titre du dépôt légal : 27 novembre 2017

Description matérielle : vol. ; 30 cm

Autre(s) forme(s) du titre : 
- Autre forme du titre : Procès-verbal (Conseil départemental du Nord, Commission permanente)

Titre(s) en liaison : 
- Suite partielle de : Rapports et délibérations - Nord, Conseil général = ISSN 1262-6546
- Titre en liaison : Procès-verbal (Nord, le département, Conseil départemental)

Indice(s) Dewey :  352.150 94428 (23e éd.) = Administration départementale - France - Nord (département)  Voir les notices liées en tant que sujet ; 348.025 05 (23e éd.) = Règlements administratifs - Publications en série  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb452167394

Notice n° :  FRBNF45216739