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Auteur(s) : Territoire de Belfort. Conseil départemental  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre de référence :  Recueil des actes administratifs (Territoire de Belfort, le département)

Titre(s) : Recueil des actes administratifs [Texte imprimé] / Territoire de Belfort, le département

Numérotation : N° 177 (avril 2015)-

Publication : [Belfort] (Hôtel du Département, 6 pl. de la Révolution Française ; 90020 Cedex) : Territoire de Belfort, le département, 2015-

Note(s) : Suite au décret 2017-933 du 10 mai 2017, cette publication administrative ne fait plus l'objet d'un dépôt légal à partir du 1er janvier 2018. - Dernier n° reçu au titre du dépôt légal : n° 196 (avril/mai 2017)

Description matérielle : vol. ; 30 cm

Périodicité : Mensuel

Autre(s) forme(s) du titre : 
- Autre forme du titre : Recueil des actes administratifs (Conseil départemental du Territoire de Belfort)

Titre(s) en liaison : 
- Suite de : Recueil des actes administratifs (Conseil général Territoire de Belfort) = ISSN 1255-8281

Indice(s) Dewey :  348.025 05 (23e éd.) = Règlements administratifs - Publications en série  Voir les notices liées en tant que sujet ; 352.150 944455 (23e éd.) = Administration départementale - France - Territoire de Belfort  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb45108041v

Notice n° :  FRBNF45108041