Notice de périodique
- Notice
Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation
Auteur(s) : Deux-Sèvres. Conseil départemental
Titre de référence :
Budget ... pour l'exercice ... (Deux-Sèvres, Conseil départemental)
Titre(s) : Budget ... pour l'exercice ... [Texte imprimé] / Deux-Sèvres, Conseil départemental
Numérotation : 2015-
Publication : [Niort] (Maison du Département, Mail Lucie-Aubrac, CS 58880 ; 79028 Cedex) : Département
des Deux-Sèvres, 2015-
Note(s) : Suite au décret 2017-933 du 10 mai 2017, cette publication administrative ne fait
plus l'objet d'un dépôt légal à partir du 1er janvier 2018 . - Dernier n° reçu au
titre du dépôt légal : décision modificative n° 4 (2017)
Publication également disponible en ligne : http://www.deux-sevres.com/deux-sevres/Institutionnel/LeConseild%C3%A9partemental/Lebudget.aspx
(2016-05-31)
Description matérielle : vol. ; 30 cm
Périodicité : Annuel
Autre(s) forme(s) du titre :
- Autre forme du titre : Budget ... pour l'exercice ... (Deux-Sèvres, le département)
- Autre forme du titre : Budget supplémentaire pour l'exercice ... (Deux-Sèvres, Conseil
départemental)
- Autre forme du titre : Budget supplémentaire pour l'exercice ... (Deux-Sèvres, le
département)
- Autre forme du titre : Décision modificative n° ... pour l'exercice ... (Deux-Sèvres,
Conseil départemental)
- Autre forme du titre : Décision modificative n° ... pour l'exercice ... (Deux-Sèvres,
le département)
- Autre forme du titre : Budget primitif pour l'exercice ... (Deux-Sèvres, Conseil
départemental)
- Autre forme du titre : Budget primitif pour l'exercice ... (Deux-Sèvres, le département)
Titre(s) en liaison :
- Suite de : Budget ... pour l'exercice ... - Département des Deux-Sèvres = ISSN 1262-8786
- Titre en liaison : Compte administratif pour l'exercice ... (Deux-Sèvres, Conseil départemental)
Indice(s) Dewey :
352.482 1405 (23e éd.) = Budgétisation (administration publique) - Administration locale - Publications
en série ; 352.150 94462 (23e éd.) = Administration départementale - France - Deux-Sèvres
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb45050047v
Notice n° :
FRBNF45050047
