Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Gard. Conseil départemental  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre de référence :  Recueil des actes réglementaires du président (Le Gard, Département)

Titre(s) : Recueil des actes réglementaires du président [Texte imprimé] / Le Gard, Département

Variante(s) historique(s) du titre : 
- Actes réglementaires du président du Conseil départemental, [avril 2015-juillet 2015]

Numérotation : Avril 2015-

Publication : Nîmes (Hôtel du Département, 3 rue Guillemette ; 30044 Cedex 9) : Le Gard, Département, 2015-

Note(s) : Suite au décret 2017-933 du 10 mai 2017, cette publication administrative ne fait plus l'objet d'un dépôt légal à partir du 1er janvier 2018. - Dernier n° reçu au titre du dépôt légal : décembre 2017
Publication également disponible en ligne : http://www.gard.fr/le-gard/le-departement/linstitution/recueils-des-actes-reglementaires.html (2016-05-30)

Description matérielle : vol. ; 30 cm

Périodicité : Mensuel

Autre(s) forme(s) du titre : 
- Autre forme du titre : Le Gard. Recueil des actes réglementaires du président
- Autre forme du titre : Le Gard. Actes réglementaires du président du Conseil départemental

Titre(s) en liaison : 
- Suite partielle de : Recueil des actes administratifs - Gard, Conseil général = ISSN 0753-0854
- Titre en liaison : Recueil des actes administratifs (Le Gard, Département) = ISSN 2494-2146

Indice(s) Dewey :  348.025 05 (23e éd.) = Règlements administratifs - Publications en série  Voir les notices liées en tant que sujet ; 352.150 94483 (23e éd.) = Administration départementale - France - Gard  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb45048679v

Notice n° :  FRBNF45048679