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Auteur(s) : Deux-Sèvres. Conseil départemental  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre clé :  Délibérations (Deux-Sèvres le département, Commission permanente du Conseil départemental)

Titre(s) : Délibérations [Texte imprimé] / Deux-Sèvres le département, Commission permanente du Conseil départemental

Numérotation : 27 avril 2015-

Publication : Niort (Maison du Département, Mail Lucie-Aubrac, CS 58880 ; 79028 Cedex) : Deux-Sèvres le département, 2015-

Note(s) : Suite au décret 2017-933 du 10 mai 2017, cette publication administrative ne fait plus l'objet d'un dépôt légal à partir du 1er janvier 2018. - Dernier n° reçu au titre du dépôt légal : 27 novembre 2017

Description matérielle : vol. ; 30 cm

Autre(s) forme(s) du titre : 
- Autre forme du titre : Délibérations (Commission permanente du Conseil départemental, Deux-Sèvres)
- Autre forme du titre : Délibérations (Deux-Sèvres, Commission permanente du Conseil départemental)

Titre(s) en liaison : 
- Suite de : Délibérations - Conseil général Deux-Sèvres, Commission permanente = ISSN 1296-753X

Indice(s) Dewey :  352.150 94462 (23e éd.) = Administration départementale - France - Deux-Sèvres  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiants, prix et caractéristiques : ISSN 2494-1042 = Délibérations (Deux-Sèvres le département, Commission permanente du Conseil départemental)
ISSN-L 2494-1042
cf.https://portal.issn.org/resource/ISSN/2494-1042

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb45046242x

Notice n° :  FRBNF45046242