Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Communauté de communes Vexin Centre (Val-d'Oise)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre de référence :  Recueil des actes (Communauté de communes Vexin centre)

Titre(s) : Recueil des actes [Texte imprimé] : année ... / Communauté de communes Vexin centre

Numérotation : 2013-

Publication : Vigny (1 rue de Rouen ; 95450) : Communauté de communes Vexin centre, 2013-

Note(s) : Suite au décret 2017-933 du 10 mai 2017, cette publication administrative ne fait plus l'objet d'un dépôt légal à partir du 1er janvier 2018 . - Dernier n° reçu au titre du dépôt légal : 2015

Description matérielle : vol. ; 30 cm

Autre(s) forme(s) du titre : 
- Autre forme du titre : Recueil des actes administratifs ... (La Communauté de communes Vexin centre)

Indice(s) Dewey :  352.190 944367 (23e éd.) = Administration des districts offrant des services particuliers - France - Val-d'Oise  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb45036236s

Notice n° :  FRBNF45036236