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Auteur(s) : Mulhouse Alsace agglomération  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre de référence :  Recueil des actes administratifs (Communauté d'agglomération Mulhouse Alsace Agglomération)

Titre(s) : Recueil des actes administratifs [Texte imprimé] / Communauté d'agglomération Mulhouse Alsace Agglomération ; [directeur de la publication Jean-Marie Bockel]

Publication : Mulhouse (2 rue Pierre-et-Marie-Curie, BP 90019 ; 68948 Cedex 9) : Mulhouse Alsace Agglomération, 2015-

Note(s) : Suite au décret 2017-933 du 10 mai 2017, cette publication administrative ne fait plus l'objet d'un dépôt légal à partir du 1er janvier 2018. - Dernier n° reçu au titre du dépôt légal : 2016
Date de début d'après l'éditeur

Description matérielle : vol. ; 30 cm

Périodicité : Semestriel

Autre(s) forme(s) du titre : 
- Autre forme du titre : Recueil des actes administratifs de la Communauté d'agglomération Mulhouse Alsace Agglomération

Indice(s) Dewey :  352.190 944393 (23e éd.) = Administration des districts offrant des services particuliers - France - Haut-Rhin  Voir les notices liées en tant que sujet ; 348.025 05 (23e éd.) = Règlements administratifs - Publications en série  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb444626859

Notice n° :  FRBNF44462685