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Auteur(s) : Cher. Conseil départemental  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre de référence :  Recueil des actes administratifs du Département du Cher (2015)

Titre(s) : Recueil des actes administratifs du Département du Cher [Texte imprimé] / Cher, le département

Numérotation : 2015, n° 9 (21 mai)-

Publication : Bourges (Direction de l'administration générale et des relations avec les usagers, Service des assemblées, Hôtel du Département, 1 place Marcel-Plaisant, CS 30322 ; 18023 Cedex) : Cher, le département, 2015-

Note(s) : Suite au décret 2017-933 du 10 mai 2017, cette publication administrative ne fait plus l'objet d'un dépôt légal à partir du 1er janvier 2018. - Dernier n° reçu au titre du dépôt légal : n° 25 (21 ddécembre 2017)
Reprend au n° 1 chaque année
Format portrait ou paysage selon les numéros

Description matérielle : vol. ; 21 x 30 cm et 30 cm

Titre(s) en liaison : 
- Suite de : Recueil des actes administratifs du Département du Cher - Conseil général = ISSN 0759-5611

Indice(s) Dewey :  348.025 05 (23e éd.) = Règlements administratifs - Publications en série  Voir les notices liées en tant que sujet ; 352.150 944552 (23e éd.) = Administration départementale - France - Cher  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb443966742

Notice n° :  FRBNF44396674