Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Haute-Vienne. Conseil départemental  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre de référence :  Recueil des actes administratifs du département (Département Haute-Vienne)

Titre(s) : Recueil des actes administratifs du département [Texte imprimé] / Département Haute-Vienne ; [directeur de la publication Franck Perrachon]

Mise(s) à jour du titre : 
Recueil des actes administratifs du département / Conseil général [sic] Haute-Vienne [n° 260 (18 mai 2015)]

Numérotation : N° 260 (18 mai 2015)-

Publication : Limoges (11 rue François-Chénieux, CS 83112 ; 87031 Cedex 1) : Conseil départemental de la Haute-Vienne, 2015-

Note(s) : Notice rédigée d'après : n° 261 (16 juin 2015). - Suite au décret 2017-933 du 10 mai 2017, cette publication administrative ne fait plus l'objet d'un dépôt légal à partir du 1er janvier 2018. - Dernier n° reçu au titre du dépôt légal : n° 291 (15 décembre 2017)

Description matérielle : vol. ; 30 cm

Périodicité : Mensuel

Autre(s) forme(s) du titre : 
- Autre forme du titre : Recueil des actes administratifs du Conseil départemental de la Haute-Vienne du ...

Titre(s) en liaison : 
- Suite de : Recueil des actes administratifs du département - Haute-Vienne, Conseil général = ISSN 1254-4175
- Titre en liaison : Budget ... du Centre départemental de l'enfance et de la famille (Département Haute-Vienne)
- Titre en liaison : Compte administratif ... (Département Haute-Vienne)
- Titre en liaison : Budget ... (Département Haute-Vienne)

Indice(s) Dewey :  348.025 05 (23e éd.) = Règlements administratifs - Publications en série  Voir les notices liées en tant que sujet ; 352.150 944662 (23e éd.) = Administration départementale - France - Haute-Vienne  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb443957356

Notice n° :  FRBNF44395735