Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Meuse. Conseil départemental. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre de référence :  Recueil des actes administratifs (Département de la Meuse)

Titre(s) : Recueil des actes administratifs [Texte imprimé] / Département de la Meuse ; [directeur de la publication et responsable de la rédaction M. Claude Leonard, Président du Conseil départemental]

Numérotation : 2015, n° 10-

Publication : Bar-le-Duc (Hôtel du Département, Place Pierre-François-Gossin ; 55012 Cedex) : Département de la Meuse, 2015-

Note(s) : Suite au décret 2017-933 du 10 mai 2017, cette publication administrative ne fait plus l'objet d'un dépôt légal à partir du 1er janvier 2018. - Dernier n° reçu au titre du dépôt légal : n° 37 (2017)
Publication également disponible en ligne : http://www.meuse.fr (2015-06-12)
Reprend au n° 1 chaque année

Description matérielle : vol. ; 30 cm

Périodicité : Entre 15 et 20 fois par an

Titre(s) en liaison : 
- Suite de : Recueil des actes administratifs - Meuse, Conseil général = ISSN 1268-7812
- Titre en liaison : Rapports et délibérations (Département de la Meuse) = ISSN 2494-1972

Indice(s) Dewey :  348.025 05 (23e éd.) = Règlements administratifs - Publications en série  Voir les notices liées en tant que sujet ; 352.150 944381 (23e éd.) = Administration départementale - France - Meuse  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb443547772

Notice n° :  FRBNF44354777