Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Mayenne. Conseil départemental  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre de référence :  Recueil des actes administratifs (La Mayenne, le département)

Titre(s) : Recueil des actes administratifs [Texte imprimé] / La Mayenne, le département ; [directeur de la publication Didier Marteau, Directeur général adjoint]

Numérotation : N° 286 (avril 2015)-

Publication : Laval (DAJAD, Secrétariat général de l'assemblée départementale, 39 rue Mazagran, CS 21429, 53014 Cedex) : Conseil départemental de la Mayenne, 2015-

Note(s) : Suite au décret 2017-933 du 10 mai 2017, cette publication administrative ne fait plus l'objet d'un dépôt légal à partir du 1er janvier 2018. - Dernier n° reçu au titre du dépôt légal : n° 316 (décembre 2017)
Publication également disponible en ligne : http://fr.calameo.com/books/002005484e11bbcd72a82 (2015-06-12)
DAJAD = Direction des affaires juridiques, de l'assemblée et de la documentation

Description matérielle : vol. ; 30 cm

Autre(s) forme(s) du titre : 
- Titre courant : RAA de la Mayenne

Titre(s) en liaison : 
- Suite de : Recueil des actes administratifs - Mayenne, Conseil général
- Titre en liaison : Recueil des délibérations du Conseil départemental (La Mayenne, le département) = ISSN 2495-4306

Indice(s) Dewey :  348.025 05 (23e éd.) = Règlements administratifs - Publications en série  Voir les notices liées en tant que sujet ; 352.150 944162 (23e éd.) = Administration départementale - France - Mayenne  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb44353666w

Notice n° :  FRBNF44353666