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Auteur(s) : Mayenne. Conseil départemental  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre clé :  Recueil des délibérations de la Commission permanente (La Mayenne, le département)

Titre(s) : Recueil des délibérations de la Commission permanente [Texte imprimé] : réunion du ... / La Mayenne, le département ; [directeur de la publication Didier Marteau, Directeur général adjoint]

Numérotation : 2015, n° 5 (20 avril)-

Publication : Laval (DAJAD, Secrétariat général de l'assemblée départementale, 39 rue Mazagran, CS 21429, 53014 Cedex) : Conseil départemental de la Mayenne, 2015-

Note(s) : Notice rédigée d'après : 2015, n° 6 (4 mai). - Suite au décret 2017-933 du 10 mai 2017, cette publication administrative ne fait plus l'objet d'un dépôt légal à partir du 1er janvier 2018. - Dernier n° reçu au titre du dépôt légal : n° 16 (18 décembre 2017)
La numérotation reprend au n° 1 chaque année
DAJAD = Direction des affaires juridiques, de l'assemblée et de la documentation

Description matérielle : n° ; 30 cm

Titre(s) en liaison : 
- Suite de : Recueil des délibérations de la Commission permanente - Mayenne, Conseil général = ISSN 1624-7329
- Titre en liaison : Recueil des délibérations du Conseil départemental (La Mayenne, le département) = ISSN 2495-4306

Indice(s) Dewey :  352.150 944162 (23e éd.) = Administration départementale - France - Mayenne  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiants, prix et caractéristiques : ISSN 2428-212X = Recueil des délibérations de la Commission permanente (La Mayenne, le département)
ISSN-L 2428-212X
cf.https://portal.issn.org/resource/ISSN/2428-212X

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb44351417n

Notice n° :  FRBNF44351417