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Auteur(s) : Haute-Loire. Conseil départemental  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre de référence :  Recueil des actes administratifs (Haute-Loire le département)

Titre(s) : Recueil des actes administratifs [Texte imprimé] / Haute-Loire le département

Numérotation : 2015, n° 5-

Publication : Le Puy-en-Velay (1 place Monseigneur de Galard, CS 20310 ; 43009 Cedex) : Conseil départemental de la Haute-Loire, 2015-

Note(s) : Suite au décret 2017-933 du 10 mai 2017, cette publication administrative ne fait plus l'objet d'un dépôt légal à partir du 1er janvier 2018. - Dernier n° reçu au titre du dépôt légal : n° 17 (2017)

Description matérielle : n° ; 30 cm

Titre(s) en liaison : 
- Suite de : Recueil des actes administratifs - Haute-Loire, Conseil général = ISSN 1258-5920

Indice(s) Dewey :  348.025 05 (23e éd.) = Règlements administratifs - Publications en série  Voir les notices liées en tant que sujet ; 352.150 944595 (23e éd.) = Administration départementale - France - Haute-Loire  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb443434753

Notice n° :  FRBNF44343475