Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Sénat (1958-....). Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Rapport d'information sur les dispositions applicables aux collectivités territoriales du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n°16, 2014-2015) [Texte imprimé] / Sénat, Session ordinaire de 2014-2015, Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation ; [rédigé] par MM. Rémy Pointereau,... et Philippe Mouiller,...

Titre d'ensemble : [Impressions]. 2014-2015 / Sénat ; n° 265

Lien au titre d'ensemble : Appartient à : Impressions. 2014-2015 / Sénat  Voir toutes les notices liées

Publication : Paris : Sénat, 2015

Impression : 92-Colombes : Impr. Reprotechnique

Description matérielle : 1 vol. (84 p.) ; 24 cm

Collection : [Les rapports du Sénat], ISSN 1249-4356

Lien à la collection : Rapports du Sénat (Paris)  Voir toutes les notices liées

Note(s) : Enregistré à la présidence du Sénat le 28 janvier 2015

Autre(s) auteur(s) : Pointereau, Rémy (1953-....). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Mouiller, Philippe (1969-....). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) forme(s) du titre : 
- Titre de couverture : Les dispositions applicables aux collectivités territoriales du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte

Sujet(s) : Transition énergétique -- France -- 1990-2020  Voir les notices liées en tant que sujet

Indice(s) Dewey :  354.421 40944 (23e éd.) = Administration de l'énergie et des industries énergétiques - Niveau local - France  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiants, prix et caractéristiques : ISBN 978-2-11-141165-4 (br.) : 3,50 EUR
EAN 9782111411654

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb44288484x

Notice n° :  FRBNF44288484