Notice bibliographique

Notice

Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Sénat (1958-....). Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Rapport d'information sur les collectivités territoriales et l'ingénierie en matière d'urbanisme [Texte imprimé] / Sénat, session extraordinaire de 2011-2012, Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation ; [rédigé] par M. Pierre Jarlier,...

Titre d'ensemble : [Impressions]. 2011-2012 / Sénat ; n° 654

Lien au titre d'ensemble : Appartient à : Impressions. 2011-2012 / Sénat

Publication : [Paris] : Sénat, 2012

Impression : 53-Mayenne : Impr. Jouve

Description matérielle : 1 vol. (102 p.) ; 24 cm

Collection : Les rapports du sénat, ISSN 1249-4356

Lien à la collection : Rapports du Sénat (Paris)

Note(s) : Enregistré à la présidence du Sénat le 10 juillet 2012

Autre(s) auteur(s) : Jarlier, Pierre (1954-....). Rédacteur Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) forme(s) du titre :
- Titre de couverture : Pour une nouvelle architecture territoriale de l'ingénierie en matière d'urbanisme

Sujet(s) : Agglomérations urbaines -- Administration -- France -- 1990-2020 Voir les notices liées en tant que sujet
Administration locale -- France -- 1990-2020 Voir les notices liées en tant que sujet
Compétence territoriale -- France -- 1990-2020 Voir les notices liées en tant que sujet