Notice bibliographique

Notice

Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Sénat (1958-....). Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale. Auteur du texte Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Rapport d'information à la suite d'une mission effectuée à Mayotte du 11 au 15 mars 2012 [Texte imprimé] / Sénat, Session extraordinaire de 2011-2012, Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale ; [rédigé] par MM. Jean-Pierre Sueur, Christian Cointat et Félix Desplan,...

Titre d'ensemble : [Impressions]. 2011-2012 / Sénat ; n° 675

Lien au titre d'ensemble : Appartient à : Impressions. 2011-2012 / Sénat

Publication : Paris : Sénat, 2012

Impression : 91-Courtaboeuf : Impr. Seven

Description matérielle : 1 vol. (140 p.) : ill. ; 25 cm

Collection : Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356

Lien à la collection : Rapports du Sénat (Paris)

Note(s) : Enregistré à la présidence du Sénat le 18 juillet 2012

Autre(s) auteur(s) : Sueur, Jean-Pierre (1947-.... ; homme politique). Rédacteur Voir les notices liées en tant qu'auteur
Cointat, Christian (1943-....). Rédacteur Voir les notices liées en tant qu'auteur
Desplan, Félix (1943-....). Rédacteur Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) forme(s) du titre :
- Titre de couverture : Mayotte : un nouveau département confronté à de lourds défis

Sujet(s) : Départementalisation -- Mayotte Voir les notices liées en tant que sujet
Conditions sociales -- Mayotte -- 1990-2020 Voir les notices liées en tant que sujet
Politique et gouvernement -- Mayotte -- 1990-2020 Voir les notices liées en tant que sujet