Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : électronique

Auteur(s) : Gers. Conseil général. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre de référence :  Recueil des actes administratifs (Conseil général du Gers)

Titre(s) : Recueil des actes administratifs [Ressource électronique] / Conseil général du Gers

Numérotation : 2008-

Type de ressource électronique : Données textuelles

Publication : Auch (Hôtel du département, 81 route de Pessan ; 32022 Cedex) : Conseil général du Gers, 2008-2015

Note(s) : Configuration requise : PC
Titre provenant de l'écran-titre

Description matérielle : disque optique numérique (CD-R) : coul. ; 12 cm

Périodicité : Annuel

Titre(s) en liaison : 
- Devient : Recueil des actes administratifs (Département du Gers)
- Edition sur un autre support : Recueil des actes administratifs - Gers, Conseil général = ISSN 1262-1145
- Titre en liaison : Budget primitif (Conseil général du Gers)
- Titre en liaison : Compte administratif de l'exercice ... (Conseil général du Gers)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb42444185q

Notice n° :  FRBNF42444185