Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Ministère des finances. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre clé :  Table des matières contenues dans les ordonnances, décisions et arrêts du Conseil du Roi, distribués par ampliation aux premiers commis du Ministère des finances chargés de concourir à l'exécution

Titre(s) : Table des matières contenues dans les ordonnances, décisions et arrêts du Conseil du Roi, distribués par ampliation aux premiers commis du Ministère des finances chargés de concourir à l'exécution... [Texte imprimé] / Ministère des finances

Variante(s) historique(s) du titre : 
- Table des matières contenues dans les expéditions officielles des décrets transmis par la secrétairerie d'État et distribués par ampliation aux divisions du Ministère du trésor chargées de concourir à l'exécution, [26 mars/7 juillet 1815]

Numérotation : Trois derniers trimestres 1814-2e semestre 1823

Publication : [Paris] : [s.n.], 1814-1823

Description matérielle : n° ; in-8

Périodicité : Semestriel, parfois trimestriel

Titre(s) en liaison : 
- Titre en liaison : Table chronologique des ordonnances, décisions et arrêts du Conseil du roi, distribués par ampliation aux 1ers commis du Ministère des finances chargés de concourir à l'exécution = ISSN 2802-8457, 1816-1823

Indice(s) Dewey :  336.440 903 (23e éd.) = Finances publiques - France - 1500-1899  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiants, prix et caractéristiques : ISSN 2802-9321 = Table des matières contenues dans les ordonnances, décisions et arrêts du Conseil du Roi, distribués par ampliation aux premiers commis du Ministère des finances chargés de concourir à l'exécution
ISSN-L 2802-9321
cf.https://portal.issn.org/resource/ISSN/2802-9321

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb42427542v

Notice n° :  FRBNF42427542