Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Guide à l'intention des maîtres d'ouvrage publics pour la négociation des rémunérations de maîtrise d'oeuvre [Texte imprimé] : juin 1994 : loi MOP / Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

Édition : Textes mis à jour au 28 janvier 2011

Publication : Paris : Direction des journaux officiels, DL 2011

Impression : Paris : Impr. de la Direction de l'information légale et administrative

Description matérielle : 1 vol. (99 p.) : couv. ill. en coul. ; 21 cm

Collection : Les éditions des journaux officiels, ISSN 0767-4538 ; n° 1659

Lien à la collection : Journal officiel de la République française (Paris. 1953)  Voir toutes les notices liées

Note(s) : Notice réd. d'après la couv.

Sujet(s) : Maîtres d'oeuvre -- Honoraires -- France  Voir les notices liées en tant que sujet
Maîtres d'ouvrage -- France  Voir les notices liées en tant que sujet
Marchés de travaux publics -- France  Voir les notices liées en tant que sujet

Genre ou forme : Guides pratiques  Voir les notices liées en tant que genre ou forme

Indice(s) Dewey :  346.440 23 (23e éd.) = Droit des contrats administratifs et marchés publics - France  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiants, prix et caractéristiques : ISBN 978-2-11-076635-9 (br.) : 7 EUR
EAN 9782110766359

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb42427099f

Notice n° :  FRBNF42427099