Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre de référence :  Recueil des actes administratifs réglementaires (Imprimé)

Titre(s) : Recueil des actes administratifs réglementaires [Texte imprimé] / [Rueil-Malmaison, Service du conseil municipal et des affaires juridiques]

Publication : [Rueil-Malmaison] (13 bd Maréchal-Foch ; 92501 Cedex) : [Hôtel de ville, Service du conseil municipal et des affaires juridiques], [200.]-

Note(s) : Notice rédigée d'après : n° 68 (3eme trimestre 2010). - Suite au décret 2017-933 du 10 mai 2017, cette publication administrative ne fait plus l'objet d'un dépôt légal à partir du 1er janvier 2018. - Dernier n° reçu au titre du dépôt légal : n° 95 (juin 2017)

Description matérielle : n° ; 30 cm

Autre(s) forme(s) du titre : 
- Autre forme du titre : Recueil des actes administratifs réglementaires (Rueil-Malmaison)

Titre(s) en liaison : 
- Edition sur un autre support : Recueil des actes administratifs règlementaires

Indice(s) Dewey :  348.025 05 (23e éd.) = Règlements administratifs - Publications en série  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb424092423

Notice n° :  FRBNF42409242