Notice bibliographique

Notice

Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Sénat (1958-....). Commission des affaires sociales Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Rapport d'information sur la situation des finances sociales en vue de la tenue du débat d'orientation des finances publiques pour 2011 [Texte imprimé] / Sénat, Session extraordinaire de 2009-2010, Commission des affaires sociales ; [rédigé] par M. Alain Vasselle,...

Titre d'ensemble : [Impressions]. 2009-2010 / Sénat ; n° 615

Lien au titre d'ensemble : Appartient à : Impressions. 2009-2010 / Sénat

Publication : Paris : Sénat, 2010

Impression : 91-Courtaboeuf : Impr. SEVEN

Description matérielle : 1 vol. (130 p.) : graph ; 24 cm

Collection : Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356

Lien à la collection : Rapports du Sénat (Paris)

Note(s) : En appendice, choix de documents. - Enregistré à la présidence du Sénat le 6 juillet 2010

Autre(s) auteur(s) : Vasselle, Alain (1947-....). Rédacteur Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) forme(s) du titre :
- Titre de couverture : Finances sociales : un automne décisif

Sujet(s) : Sécurité sociale -- Finances -- France -- 1990-2020 Voir les notices liées en tant que sujet

Indice(s) Dewey : 368.400 681 (23e éd.) = Assurance prise en charge par l'État - Gestion financière Voir les notices liées en tant que sujet