Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte : sans médiation

Auteur(s) : Basse-Terre  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre de référence :  Recueil des actes administratifs (Ville de Basse-Terre)

Titre(s) : Recueil des actes administratifs [Texte imprimé] / Département de la Guadeloupe, Ville de Basse-Terre

Publication : Basse-Terre, Guadeloupe (Mairie ; 97100) : Ville de Basse-Terre

Description matérielle : 30 cm

Note(s) : Notice réd. d'après le numéro de janvier à mars 2007. - Suite au décret 2017-933 du 10 mai 2017, cette publication administrative ne fait plus l'objet d'un dépôt légal à partir du 1er janvier 2018. - Dernier n° reçu au titre du dépôt légal : décembre 2017

Indice(s) Dewey : 348.025 05 (23e éd.)  Voir les notices liées en tant que sujet

Notice n° :  FRBNF41108500