Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Rapport d'information sur la mise en application de l'article 4 de la loi n° 2005-781 du 13 juillet 2005 de programme fixant les orientations de la politique énergétique et des articles 48 et 49 de la loi n° 2006-11 du 5 janvier 2006 d'orientation agricole fixant les objectifs de développement des biocarburants et établissant le régime juridique des huiles végétales pures [Texte imprimé] / Assemblée nationale, Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire ; présenté par M. Serge Poignant,... et M. Antoine Herth,...

Titre d'ensemble : [Impressions]. 12e législature / Assemblée nationale ; n° 3397

Lien au titre d'ensemble : Appartient à : Impressions. 12e législature / Assemblée nationale  Voir toutes les notices liées

Publication : [Paris] : Assemblée nationale, 2006

Impression : Paris : Impr. Jouve

Description matérielle : 1 vol. (35 p.) ; 24 cm

Collection : Les documents d'information / Assemblée nationale, ISSN 1240-831X ; 83, 2006

Lien à la collection : Les Documents d'information - Assemblée nationale (Texte imprimé)  Voir toutes les notices liées

Note(s) : Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 25 octobre 2006. - Glossaire

Autre(s) auteur(s) : Poignant, Serge (1947-.... ; homme politique). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Herth, Antoine (1963-....). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) forme(s) du titre : 
- Titre de couverture : Développement des biocarburants : premiers succès et nouveaux défis

Sujet(s) : Biocarburants -- France -- 1990-2020  Voir les notices liées en tant que sujet
Politique énergétique -- France -- 1990-2020  Voir les notices liées en tant que sujet

Indice(s) Dewey :  333.953 9 (23e éd.) = Plantes considérées comme sources d'énergie  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiants, prix et caractéristiques : ISBN 2-11-121552-X (br.) : 3,50 EUR
EAN 9782111215528

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb40943617z

Notice n° :  FRBNF40943617