Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Hébrard de Villeneuve, Henry (1848-1925). Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Projet de loi sur la nomination des maires présenté à la conférence [Texte imprimé] : exposé des motifs / par Henry Hebrard de Villeneuve...

Publication : [1874?]

Impression : Coutances : Imp. de Salettes fils

Description matérielle : 1 vol. (p. 257-315) ; 22 cm

Note(s) : Titre de chapitre. - Indication en fin de texte : "Ce rapport et ce projet de loi ont été délibérés par la commission dans les séances des 15, 26 avril et 12 mai 1874"

Appartient à : [Mélanges d'histoire et de politique contemporaines 1848-1879] (1875)  Voir toutes les notices liées

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb40171608r

Notice n° :  FRBNF40171608

_________________________ Sous-notice [1] _________________________

Auteur(s) : Vallon, Omer (18..-18..). Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à la nomination des maires / par M. Omer Vallon,...

_________________________ Sous-notice [2] _________________________

Auteur(s) : Pressensé, Francis de (1853-1914). Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Projet de loi relatif au régime municipal des villes peuplées de plus de 90.000 ames présenté à la conférence : Exposé des motifs / par M. de Pressensé

_________________________ Sous-notice [3] _________________________

Auteur(s) : Lefranc, Victor (1809-1883). Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi de M. de Pressensé sur l'organisation municipale des grandes villes / par M. Victor Lefranc,...