Notice bibliographique
- Notice
Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation
Auteur(s) : Arfi, Élise. Auteur du texte
Titre(s) : L'entreprise, usager du droit d'auteur [Texte imprimé] / Élise Arfi ; préface de Pierre-Yves Gautier,...
Publication : Paris : Litec, 2005
Impression : 46-Cahors : Impr. France Quercy
Description matérielle : 1 vol. (XIII-344 p.) ; 24 cm
Collection : Le droit des affaires. Propriété intellectuelle, ISSN 0757-0341 ; 26
Lien à la collection : Le Droit des affaires. Propriété intellectuelle
Le Droit des affaires (Paris. 1973)
Note(s) : Bibliogr. p. 337-341. Index
Texte remanié de : Thèse de doctorat : Droit civil : Paris 2 : 2004. Titre de soutenance
: L'entreprise, usager des oeuvres de l'esprit
Sujet(s) : Droit d'auteur -- Droits dérivés -- France
Droit d'auteur et entreprises
Indice(s) Dewey : 346.440 482 (23e éd.) = Droit d'auteur - France
Identifiants, prix et caractéristiques : ISBN 2-7110-0644-1 (br.) : 55 EUR
EAN 9782711006441
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb40121801v
Notice n° :
FRBNF40121801