Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Parlement de Dijon  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte. Parlement de Dijon. 1763-08-12]

Titre(s) : Arrest du Parlement de Bourgogne, concernant les ci-devant Jésuites de son ressort, & l'exécution de l'Arrêt du 11 juillet 1763 [Texte imprimé]. Du 12 août 1763

Publication : (A Dijon, chez Causse, Imprimeur du Parlement & de l'Intendance, près l'Evêché, 1763)

Éditeur : Causse, Jacques (1725-1802)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 23 p. ; in-12

Note(s) : Titre de départ. - Faux titre : "Arrest du Parlement de Bourgogne, du 12 août 1763". - Adresse et date prise à l'achevé d'imprimer

Autre(s) forme(s) du titre : 
- Transcription moderne du titre : Arrêt du Parlement de Bourgogne, concernant les ci-devant Jésuites de son ressort, et l'exécution de l'Arrêt du 11 juillet 1763
- Autre forme du titre : Arrest du Parlement de Bourgogne, du 12 août 1763
- Transcription moderne du titre : Arrêt du Parlement de Bourgogne, du 12 août 1763

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb39339669j

Notice n° :  FRBNF39339669