Notice bibliographique
- Notice
Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation
Auteur(s) : France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des affaires étrangères
Titre(s) : Rapport sur le projet de loi (n° 1048), autorisant la ratification du traité relatif à l'adhésion à l'Union européenne de la République tchèque, de l'Estonie, de Chypre, de la Lettonie, de la Lituanie, de la Hongrie, de Malte, de la Pologne, de la Slovénie et la Slovaquie [Texte imprimé] / Assemblée nationale, Commission des affaires étrangères ; [réd.] par M. Hervé de Charette,...
Titre d'ensemble : [Impressions]. 12e législature / Assemblée nationale ; 1241
Lien au titre d'ensemble : Appartient à : Impressions. 12e législature / Assemblée nationale
Publication : Paris : Assemblée nationale, 2003
Description matérielle : 77 p. ; 24 cm
Note(s) : Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 19 novembre 2003. - N° de :
"Documents législatifs", ISSN 1240-8468, 1241, 2003
Autre(s) auteur(s) : Charette, Hervé de (1938-....). Rédacteur
Autre(s) forme(s) du titre :
- Titre de couverture : Elargissement de l'Union européenne : adhésion de la République
tchèque, de l'Estonie, de Chypre, de la Lettonie, de la Lituanie, de la Hongrie, de
Malte, de la Pologne, de la Slovénie et de la Slovaquie
Sujet(s) : Conditions économiques -- Europe de l'Est -- 1989-....
Conditions économiques -- Chypre -- 1990-2020
Conditions économiques -- Malte -- 1990-2020
Union européenne -- Adhésion
Indice(s) Dewey :
337.142 (23e éd.) = Coopération multilatérale européenne (économie) - Union européenne
Identifiants, prix et caractéristiques : ISBN 2-11-117073-9 (br.)
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb39153628k
Notice n° :
FRBNF39153628
