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Titre(s) : Procès de Riom [Image fixe numérisée] / TRAMPUS, SAFARA, France Presse Voir

Publication : Paris : La Documentation française, 1942

Éditeur : France. Direction de la documentation française)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 23 photogr. pos. ; 18 x 24 cm

Note(s) : Acq. : Documentation Française

Tournage :  1941-00-00

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb38492190k

Notice n° :  FRBNF38492190

 Cette notice appartient à l'univers images et cartes

_________________________ Sous-notice [1] _________________________

Titre(s) : 14/10/41, 2ème session de la commission de la Constitution à Vichy. Mr Barthélemy ouvre la session.

_________________________ Sous-notice [2] _________________________

Titre(s) : Procès de Riom.

_________________________ Sous-notice [3] _________________________

Titre(s) : Aujourd'hui première audience du procès de Riom. N.P.M. : voici M. Caous, président de la cour suprême arrivant au palais de justice pour la première audience. 19/2/42.

_________________________ Sous-notice [4] _________________________

Titre(s) : Aujourd'hui première audience du procès de Riom. N.P.M. : M. Casssagneau, procureur général près de la cour suprême, photographié ce matin pendant qu'il donnait des instructions à un garde du service d'ordre. 19/2/42

_________________________ Sous-notice [5] _________________________

Titre(s) : M. Joseph Barthélemy, ministre secrétaire d'Etat la justice a présidé aujourd'hui à la villa Strauss à Vichy, la première séance de la commission convoquée par le maréchal Pétain pour établir la constitution qui devra garantir les dro

_________________________ Sous-notice [6] _________________________

Titre(s) : Procès de Riom. Le président Caous arrive au palais de justice.

_________________________ Sous-notice [7] _________________________

Titre(s) : Mr Caous, président de la cour suprême arrive au palais de justice. 4ème audience de la cour de Riom.

_________________________ Sous-notice [8] _________________________

Titre(s) : Procès de Riom. Mr Cassagneau procureur général.

_________________________ Sous-notice [9] _________________________

Titre(s) : Aujourd'hui, a eu lieu au palais de justice de Riom, l'installation de la cour suprême de justice, en présence de M. Alibert, garde des sceaux. Voici M. Alibert, garde des sceaux, serrant la main à M. Caous, président de la cour suprême à s

_________________________ Sous-notice [10] _________________________

Titre(s) : Aujourd'hui, a eu lieu au palais de justice de Riom, l'installation de la cour suprême de justice, en présence de M. Alibert, garde des sceaux. Voici M. Alibert, garde des sceaux, serrant la main à M. Caous, président de la cour suprême à s

_________________________ Sous-notice [11] _________________________

Titre(s) : Mr Cassagneau. Procureur général, procès de Riom. 14.8.40.

_________________________ Sous-notice [12] _________________________

Titre(s) : La cour suprême de Justice a tenu, hier, sa seconde audience dans le prétoire de la cour d'assises de Riom, pour entendre le réquisitoire introductif d'instance. Voici M. Caous, président de la cour suprême de justice, photographié dans une

_________________________ Sous-notice [13] _________________________

Titre(s) : Royat. Le maréchal Pétain reçoit le serment du conseil d'Etat. M. Barthélemy ministre de la Justice garde des sceaux prononce son allocution. 20.8.41

_________________________ Sous-notice [14] _________________________

Titre(s) : Procès de Riom. Notre photo montre le président Caous arrivant au palais.

_________________________ Sous-notice [15] _________________________

Titre(s) : Riom. Après sa déposition, le général Martin (à gauche) s'entretient avec le colonel Perret. 31 mars 1942.

_________________________ Sous-notice [16] _________________________

Titre(s) : L'audience d'installation de la cour suprême de Justice aura lieu demain jeudi à Riom. Voici photographié aujourd'hui à Riom, M. Cassagneau avocat général à la cour de cassation procureur général près la cour suprême de Justice.

_________________________ Sous-notice [17] _________________________

Titre(s) : L'audience d'installation de la cour suprême de Justice aura lieu demain jeudi à Riom. Voici photographié aujourd'hui à Riom M. Caous président de la chambre criminelle de la cour de cassation récemment nommé président de la cour suprême

_________________________ Sous-notice [18] _________________________

Titre(s) : Palais de Justice de Riom. De droite à gauche: Mr Cassagneau procureur général Moser procureur général, Mr Caous président de la cour suprême et Mr Caron président de la cour de Riom. Attendant au palais de justice l'arrivée de Mr Aliber

_________________________ Sous-notice [19] _________________________

Titre(s) : L'installation de la cour suprême à Riom. Après la cérémonie, M. Alibert, garde des sceaux prend congé des magistrats.

_________________________ Sous-notice [20] _________________________

Titre(s) : Riom : la cour suprême de Justice a tenu aujourd'hui sa première séance. Les membres de la cour suprême reçoivent le garde des sceaux sur les marches du palais de Justice de Riom. 8.8.40.

_________________________ Sous-notice [21] _________________________

Titre(s) : La cour suprême de Justice va se réunir à Riom. De gauche à droite en partie caché l'avocat général Cassagneau, le président Caous, président de la chambre criminelle de cassation et à l'extrême gauche le procureur Roux. 6 août 1940.

_________________________ Sous-notice [22] _________________________

Titre(s) : Procès de Riom. Mr Cassagneau procureur général.

_________________________ Sous-notice [23] _________________________

Titre(s) : 1940. Chez l'amiral Darlan. Mr Alibert ministre de la Justice donne une explication à l'amiral.