Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Assemblée nationale (1958-....). Commission de la production et des échanges. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Rapport d'information sur la loi d'orientation sur la forêt [Texte imprimé] / Assemblée nationale, Commission de la production et des échanges ; et présenté par M. François Brottes,...

Titre d'ensemble : Impressions. 11e législature / Assemblée nationale. ; 3355

Lien au titre d'ensemble : Appartient à : Impressions. 11e législature / Assemblée nationale.  Voir toutes les notices liées

Publication : Paris : Assemblée nationale, 2001

Impression : Paris : Librairies-impr. réunies

Description matérielle : 102 p. : couv. ill. ; 24 cm

Collection : Les documents d'information de l'Assemblée nationale, ISSN 1240-831X ; 58-2001

Lien à la collection : Les Documents d'information - Assemblée nationale (Texte imprimé)  Voir toutes les notices liées

Note(s) : Titre de couv. : "Loi d'orientation sur la forêt, guide d'utilisation, toutes les pistes pour bien exploiter la loi". - Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 25 octobre 2001

Autre(s) auteur(s) : Brottes, François (1956-....). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) forme(s) du titre : 
- Titre de couverture : Loi d'orientation sur la forêt, guide d'utilisation, toutes les pistes pour bien exploiter la loi

Sujet(s) : Droit forestier -- France  Voir les notices liées en tant que sujet
Politique forestière -- France  Voir les notices liées en tant que sujet

Indice(s) Dewey :  346.440 4675 (23e éd.) = Droit forestier - France  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiants, prix et caractéristiques : ISBN 2-11-115522-5 (br.) : 30 F : 4,57 EUR

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb37712440k

Notice n° :  FRBNF37712440