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Auteur(s) : Denoix de Saint Marc, Stéphanie (1969-....)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Le contrat de commande en droit d'auteur français [Texte imprimé] / Stéphanie Denoix de Saint Marc,... ; avant-propos d'André Françon,...

Publication : Paris : Litec, 1999

Impression : 46-Cahors : Impr. France Quercy

Description matérielle : X-256 p. ; 24 cm

Collection : Le droit des affaires. Propriété intellectuelle, ISSN 0757-0341 ; 19

Lien à la collection : Le Droit des affaires. Propriété intellectuelle  Voir toutes les notices liées
Le Droit des affaires (Paris. 1973)  Voir toutes les notices liées

Note(s) : Bibliogr. p. 249-253. Index
Texte remanié de : Th. doct. : Droit : Paris 2 : 1997

Sujet(s) : Droit d'auteur -- France  Voir les notices liées en tant que sujet

Indice(s) Dewey :  346.440 482 (23e éd.) = Droit d'auteur - France  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiants, prix et caractéristiques : ISBN 2-7111-3108-4 (rectifié). - ISBN 2-7111-3104-4 (erroné) : 190 F : 32,01 EUR

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb370991568

Notice n° :  FRBNF37099156