Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Titre conventionnel : [Factum. Dhostel, F.-R. (marchand de soie). 1860]

Titre(s) : Réplique de MM. les marchands de soie intimés à MM. Royer et Roux, appelants [Texte imprimé] / [Signé : Dhostel ; Piquefeu ; Dufresnay,...]

Publication : [Paris,] : impr. Michels-Carré, [1860]

Description matérielle : [4] p.

Note(s) : Cour impériale de Paris. 1re chambre.... - Les requérants demandent la nullité des brevets pris en 1857-1858 par Royer et Roux pour divers procédés propres à donner aux produits de la bourre de soie l'aspect des différentes qualités de la soie. Sur cette affaire, voir les "Annales de la propriété industrielle artistique et littéraire", t. 6, année 1860, pp. 154-158, conservées à la BnF sous la cote [8-F-234

Autre(s) auteur(s) : Dufresnay. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Dhostel, F.-R.. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Piquefeu, Victor. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Factum. Jacquelain, V.-Augustin. 1860]
[Factum. Chilliat, A.. 1860]
[Factum. Piquefeu, Victor. 1860]
[Factum. Royer, Edmond. 1860]
[Factum. Dufresnay. 1860]
[Factum. Roux, Félix. 1860]

Sujet(s) : Roux, Félix -- Brevets d'invention -- Textiles et tissus -- Apprêt -- Soie (Factums FN)
Royer, Edmond -- Brevets d'invention -- Textiles et tissus -- Apprêt -- Soie (Factums FN)
Brevets d'invention -- Nullité (Factums FN)
Soie -- Bourre -- Apprêt -- Brevets d'invention (Factums FN)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb36808301p

Notice n° :  FRBNF36808301