Notice bibliographique

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Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Titre conventionnel : [Factum. Rouaud des Raillières, Pierre-Marie deSuccession). 1854]

Titre(s) : Réponse pour les héritiers de Rouaud des Raillères, intimés,... au mémoire publié par les sieurs de la Boucherie et autres, se prétendant héritiers de M. de Rouaud des Raillères, appelants,... [Texte imprimé] / [Signé : A. Clémenceau,... ; H. Carron, avocat... ; Barbemintière, avoué...]

Publication : Nantes : imp. de Ve G. Mellinet, 1854

Description matérielle : 26 cm, 36 p.

Note(s) : 1854 - 5 Avril. Cour impériale de Rennes. 1re Chambre civile


Autre(s) auteur(s) : Carron, H.. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Clémenceau, A.. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Barbemintière. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur


Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Factum. Beauval, Marie-Louise-Clara (née de Rouaud, épouse Joseph-Philippe de). 1854 ]
[Factum. Clairvaux, Marie-Louise-Adélaïde (née Roche, épouse Michel-Auguste de). 1854 ]
[Factum. La Boucherie, Charles-François de. 1854 ]
[Factum. Mahé de la Richerie, Charles-Honoré-Alexis. 1854 ]
[Factum. Mahé de la Richerie, Victoire-Joséphine (née Martin). 1854 ]
[Factum. Martin, Jean-Baptiste-Victor. 1854 ]
[Factum. Rouaud, Léocadie de. 1854 ]
[Factum. Rouaud, Louis-Auguste de. 1854 ]
[Factum. La Boucherie, Victor-Honoré de. 1854 ]
[Factum. La Boucherie, Félicité-Henriette de. 1854 ]
[Factum. Rouaud des RaillèresSuccession). 1854 ]



Sujet(s) : Rouaud des Raillières, Pierre-Marie de -- Patrimoine (Factums FN)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb36805814p

Notice n° :  FRBNF36805814



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