Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Titre conventionnel : [Factum. Montmorency, Anne-Louise-Caroline (Duchesse de, née Goyon de Matignon). 1818?]

Titre(s) : Réponse pour le sieur de Godefroy Dosbert,... en mémoire de madame la duchesse de Montmorency, née Goyon de Matignon [Texte imprimé]

Publication : [Paris] : Brasseur aîné, [1818?]

Éditeur : Brasseur, Jean-Baptiste (1760-182.?)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 48 p.

Note(s) : Signé : Godefroy Dosbert.. - Se situe vraisemblablement dans le Courant de l'année 1818, d'après la date du "Mémoire" (8 décembre 1817) auquel il donne "Réponse"

Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Factum. Godefroy d'Osbert, de. 1818?]
[Factum. Guillois de Fontenay. 1818?]

Sujet(s) : Mandataire -- Responsabilité (Factums FN)
Vente -- Validité (Factums FN)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb368036228

Notice n° :  FRBNF36803622