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Titre conventionnel : [Factum. Dornier, Catherine Rochet, Veuve Claude-PierreSuccession). 1859]

Titre(s) : Rapport d'experts. Dornier-Dornier [Texte imprimé] / [Signé : Jean-Baptiste Bergeret ; Boussey ; Joseph Gaudemet, 9 juin 1857.]

Publication : Besançon : impr. J. Jacquin, [1859]

Description matérielle : 85 p.

Autre(s) auteur(s) : Coffinières, Antoine-Siméon-Gabriel (1786-1862). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Mathey. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Mathiot. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Oudet. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Paignon, Eugène (1812-1894). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Girod. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Gouniot. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Colin. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Bergeret, Jean-Baptiste. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Boussey, Charles. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Gaudemet, Joseph. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Gravier, Antoine-Jean-Baptiste-Joseph (1784-1850). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Factum. Beaune, Mme de. 1859]
[Factum. Guillaume, Henri-Emile. 1859]
[Factum. Légéas, Caroline Dornier, épouse de. 1859]
[Factum. Moine, Adèle Dornier, veuve Camille. 1859]
[Factum. Billardet, Mme. 1859]

Sujet(s) : Donation entre vifs -- Validité (Factums FN)
Succession -- Dornier, Catherine Rochet, veuve Claude-Pierre (Factums FN)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb368002395

Notice n° :  FRBNF36800239